Mentions légales
&
politique de confidentialité
Mentions légales
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Propriétaire du site : BROSSARD Emmanuelle
– Également directrice de la publication et responsable de la rédaction –
Adresse : Ain, France – J’ai supprimé mon adresse précise suite à la réception de courriers indésirables
E-mail : emma[at]fullyontrack.fr
Téléphone : J’ai supprimé cette information suite à la multitude d’appels indésirables reçus
N° SIREN : 898 447 214
INFORMATIONS RELATIVES À L’HÉBERGEUR
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : +33 (0) 4 44 44 60 40
N° SIRET : 510 909 80700032
o2switch est activement engagé en faveur de l’écologie.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
L’utilisation du site https://emmanuellebrossard.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://emmanuellebrossard.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le propriétaire du site, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://emmanuellebrossard.fr est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site https://emmanuellebrossard.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Emmanuelle Brossard.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site https://emmanuellebrossard.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://emmanuellebrossard.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://emmanuellebrossard.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
LIMITATIONS SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site https://emmanuellebrossard.fr utilise la technologie JavaScript, HTML, CSS et PHP. Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site https://emmanuellebrossard.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Le propriétaire du site ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://emmanuellebrossard.fr
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Toute reproduction, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, du présent site web, ou transfert sur un autre site, sont interdits. La copie à usage privé d’informations présentes sur le site est autorisée moyennant mention de la source.
LIENS HYPERTEXTES
La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement des dits sites. La responsabilité du propriétaire du site ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.
La création de liens hypertexte vers le site https://emmanuellebrossard.fr est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers le site https://emmanuellebrossard.fr qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, le propriétaire du site se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur le site https://emmanuellebrossard.fr.
DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du présent site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bourg-en-Bresse et Lyon.
La Commission européenne fournit une plateforme pour le règlement en ligne des litiges :
https://ec.europa.eu/consumers/odr
L’adresse e-mail de contact du site https://emmanuellebrossard.fr figure plus haut dans les mentions légales.
Le propriétaire du site n’est ni disposé ni tenu de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d’arbitrage des consommateurs.
Date de dernière mise à jour : 27.12.2024
Politique de confidentialité
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Je prends très au sérieux la protection de tes données personnelles : je traite tes données personnelles en toute confidentialité, conformément à la législation relative à la protection des données et conformément à la présente déclaration de protection des données.
L’utilisation du présent site ne nécessite pas la saisie de données personnelles. Je ne collecte donc aucune donnée personnelle à ce moment-là.
Par contre, lorsque tu me contactes par email ou par téléphone, tu m’envoies certaines données personnelles. Je, Emmanuelle Brossard, suis alors responsable du traitement de ces données.
Ces données personnelles ne sont pas communiquées à des tiers sans ton autorisation expresse. Celles-ci peuvent être conservées pendant une durée de 24 mois à compter de notre dernier contact. Tu disposes à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de tes données personnelles. Pour exercer tes droits, adresse-moi un email à : emma[at]fullyontrack.fr.
N’hésite pas également à me contacter pour toute question relative aux données personnelles.
GESTION DES COOKIES
J’accorde un attention toute particulière à la protection de ta vie privée et communique de façon transparente à ce sujet. Ce site web a donc été conçu en ayant à l’esprit de le rendre le moins invasif possible : il n’utilise pas de cookie (statistiques, performances, réseaux sociaux…) et ne collecte donc aucune donnée personnelle pendant ta visite.
Lorsque tu cliques sur un lien présent sur le site https://emmanuellebrossard.fr, il se peut par contre que le site de destination du lien ne soit pas aussi strict sur le sujet. Tu es donc responsable de lire ses propres politiques de confidentialité et de gestion des cookies avant de naviguer dessus.
INFORMATIONS DE CONNEXION
L’hébergeur du présent site collecte et sauvegarde automatiquement les informations dans des fichiers nommés Server-Log Files que transmet automatiquement ton navigateur. Ces informations sont les suivantes :
• Type de navigateur/version
• Système d’exploitation utilisé
• URL de référence
• Adresse IP de l’ordinateur
• Heure de le dernière connexion au serveur
Ces données listent les requêtes que le serveur a reçues et ne permettent en aucun cas l’identification de la personne utilisatrice. Elles ne sont pas regroupées avec d’autres sources de données. Je me réserve cependant le droit de vérifier ultérieurement ces données si j’ai des informations concrètes concernant leur usage illégal.
CRYPTAGE SSL
Le présent site utilise le cryptage SSL pour des raisons de sécurité et pour protéger la potentielle transmission de contenus sensibles. Tu peux savoir qu’une connexion est cryptée quand la mention « http:// » devient « https:// » dans la ligne d’adresse du navigateur, et qu’un cadenas s’affiche dans la ligne du navigateur.
Lorsque le cryptage SSL est activé, les données que tu me transmettrais (j’utilise le conditionnel car le site https://emmanuellebrossard.fr ne collecte aucune donnée personnelle) ne peuvent pas être interceptées par des tiers.
OPPOSITION AUX E-MAILS PUBLICITAIRES
Je m’oppose par la présente à l’utilisation de données de contact publiées dans le cadre de l’obligation d’affichage des mentions légales pour l’envoi de publicités et de documentations non sollicitées. Je me réserve le droit d’engager des poursuites en cas d’envoi non sollicité d’informations publicitaire, telles que des courriers indésirables.
Date de dernière mise à jour : 27.12.2024